Statuts de l’Archevêché

Afin d’entrer en conformité avec la législation française, l’Exarchat prend la forme juridique d’une union d’associations cultuelles loi 1905. Ci-dessous les statuts de cette association.

Statuts de l’Archevêché - Chapitre 1

 

Statuts de l’Archevêché - Chapitre 2

 

Statuts de l’Archevêché - Chapitre 3

 

Statuts de l’Archevêché - Chapitre 4

 

 
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